Le Codecivelle
• Livre Ier : Des personnes (Articles 7 à 515-13)
• Livre II : Des biens et des différentes modifications de la propriété (Articles 515-14 à 710-1)
• Livre III : Des différentes manières dont on acquiert la propriété (Articles 711 à 2278)
• Livre IV : Des sûretés (Articles 2284 à 2488-12)
• Livre V : Dispositions applicables à Mayotte (Articles 2489 à 2534)
LE CODECIVELLE
- Livre I : Du Codecivelle :
- Définition de la loi civile
- But poursuivi par la loi civile
- Adaptation de la loi civile
- Livre II : Des personnes humaines
- Titre 1er : De la personne humaine
- Titre 2 : De la place de la personne humaine dans l’univers
- Titre 3 : De la place de la personne humaine sur Terre
- Titre 4 : Des personnes vulnérables
- Titre 5 : De l’inviolabilité de la vie
- Titre 6 : De la procréation
- Livre III : Des relations entre les personnes humaines
- Titre 1 : De l’entraide
- Titre 2 : De l’attention
- Titre 3 : De la sexualité
- Titre 4 : Des alliances et des séparations
- Titre 5 : Des relations familiales
- Titre 6 : Des relations de travail
- Tire 7 : Des relations sociales
- Livre IV : De la création et du partage des richesses et des choses
- Titre 1 : De l’usage des biens matériels
- Titre 2 : Du partage des savoirs
- Livre V : De la résolution des conflits
- Titre 1 : Du principe de la résolution autonome
- Titre 2 : Du dialogue assisté
- Titre 3 : De l’intervention du juge
- Livre VI : De l’éducation
- Titre 1 : De l’éducation à la conduite relationnelle
- Titre 2 : De l’éducation à la parentalité
- Titre 3 : De l’éducation aux savoirs
- Titre 4 : De l’éducation à la création
Les articles promulgués
Article 3 du Codecivelle : Adaptation du Codecivelle
Livre I : Du Codecivelle Article 3 : Adaptation du Codecivelle "Le Codecivelle sera adapté par les représentants des citoyens légalement élus, sur propositions d’un collège de 39 sages sachants en sciences (biologie, physique, chimie, génétique, astronomie),...
Article 2 du Codecivelle : But poursuivi par la loi civile
Livre I : Du Codecivelle Article 2 : But poursuivi par la loi civileLa loi civile organisée par le Codecivelle pose les droits et devoirs juridiques des personnes, en tant qu’individus et membre de collectivités en relation avec leur environnement, dans la sphère...
Article 1 du Codecivelle : Définition de la loi civile
Livre I : Du Codecivelle Définition de la loi civile "Loi : Prescription de l'autorité souveraine, qui règle, ordonne, permet ou défend. Lois positives : prescriptions établies par les hommes responsables de communautés. Droit : Ensemble de prérogatives conférées...
Article 371-1 du Codecivelle : De la direction parentale dans l’intérêt de l’enfant
Livre III : Des relations entre les personnes humaines Titre 5 : Des relations familiales Article 371-1 : (De la direction parentale dans l’intérêt de l’enfant) " La gouvernance familiale est assurée sous la direction des parents en concertation avec l'enfant. La...
Article 371 du Codecivelle : Du respect dû aux enfants
Livre III : Des relations entre les personnes humaines Titre 5 : Des relations familiales Article 371 : (Du respect dû aux enfants) « Les enfants, quel que soit leur âge, doivent être traités avec honneur, considération et respect par les adultes. » Comparer avec :...
Article 158 du Codecivelle : Du devoir de sincérité et de loyauté
Livre III : Des relations entre les personnes humaines Titre 2 : De l’attention Article 158 (Du devoir de sincérité et de loyauté) “Chaque personne, quels que soient son âge et sa situation, s’efforcera, dans la mesure de ses capacités personnelles selon son âge...