Livre I : Du Codecivelle
Article 3 : Adaptation du Codecivelle
« Le Codecivelle sera adapté par les représentants des citoyens légalement élus, sur propositions d’un collège de 39 sages sachants en sciences (biologie, physique, chimie, génétique, astronomie), sociologie, psychologie, droit, littérature, histoire, géographie, anthropologie, traditions humaines, 39 professionnels praticiens de la médecine, des soins corporels et spirituels, de la psychologie de l’enfance, de l’adolescence, de l’âge adulte et du vieillissement, du droit, de l’éducation et de l’enseignement, de l’économie, de la direction d’entreprises et du salariat, et 39 créateurs artistiques de toutes disciplines (littérature, poésie, musique, chant, cinéma, audiovisuel, arts plastiques, arts picturaux et graphiques, sculpture et poterie, arts numériques, photograhie).
La révision des textes du Code aura lieu tous les 5 ans. Aucun Livre ne sera adapté indépendamment des autres, de manière à conserver la cohérence du Codecivelle et à préserver le temps nécessaire à l’élaboration d’un texte adapté, clair et réfléchi.”
Comparer avec : Version actuellement en vigueur :
Il n’existe aucun texte analogue dans le Code civil.
L’article d’Eve Olivier et Ama Masoniel préalable à la réforme : Dire ce qu’est la loi civile pour lui redonner sens et force