Article 555 du Codecivelle (Du Célibat)

Livre II Titre VI  Chapitre I : Du Célibat :   Article 555 : « Le célibat est l’état naturel de toute personne à la naissance. Le couple est une construction sociale. Le célibat est une situation d’indépendance. Le célibataire est libre de tout lien juridique de fait...
Le projet : pour aller plus loin

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Quelques références et développements pour approfondir la compréhension de notre projet :[1] La Loi : voilà bien un terme aux significations multiples, générateur de confusion au bénéfice du Souverain qui lui permet de diriger ses sujets jusque dans leur vision du...
Codecivelle le projet

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Trois femmes dialoguent à partir de leurs expériences professionnelles et personnelles autour des unions et désunions, des conflits familiaux, de la femme, des hommes, des relations parents enfants, telles qu’elles les vivent ou les observent. Et constatent que nos...
Le plan du Codecivelle

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Le plan du Codecivelle Livre I : Du Codecivelle Définition de la loi civile  But poursuivi par la loi civile  Adaptation de la loi civile  Livre II : Des personnes humaines   Titre 1er : De la personne humaine  Titre 2 : De la place de la personne humaine dans...
Le plan du Code civil

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Le plan du Code civil VERSION DE 1804                                       VERSION ACTUELLE *màj fev 2022 Titre préliminaire – De la publication, des effets et de l’application des lois en général (Articles 1 à 6)  Titre préliminaire : De la publication, des...