Codecivelle
Livre I : Du Codecivelle Article 3 : Adaptation du Codecivelle « Le Codecivelle sera adapté par les représentants des citoyens légalement élus, sur propositions d’un collège de 39 sages sachants en sciences (biologie, physique, chimie, génétique, astronomie),...
Codecivelle
Livre I : Du Codecivelle Article 2 : But poursuivi par la loi civileLa loi civile organisée par le Codecivelle pose les droits et devoirs juridiques des personnes, en tant qu’individus et membre de collectivités en relation avec leur environnement, dans la sphère...
Codecivelle
Livre I : Du Codecivelle Définition de la loi civile « Loi : Prescription de l’autorité souveraine, qui règle, ordonne, permet ou défend. Lois positives : prescriptions établies par les hommes responsables de communautés. Droit : Ensemble de prérogatives...
Codecivelle
Livre III : Des relations entre les personnes humaines Titre 5 : Des relations familiales Article 371-1 : (De la direction parentale dans l’intérêt de l’enfant) » La gouvernance familiale est assurée sous la direction des parents en concertation avec...
Codecivelle
Livre III : Des relations entre les personnes humaines Titre 5 : Des relations familiales Article 371 : (Du respect dû aux enfants) « Les enfants, quel que soit leur âge, doivent être traités avec honneur, considération et respect par les adultes. » Comparer avec :...
Codecivelle
Livre III : Des relations entre les personnes humaines Titre 2 : De l’attention Article 158 (Du devoir de sincérité et de loyauté) “Chaque personne, quels que soient son âge et sa situation, s’efforcera, dans la mesure de ses capacités personnelles selon son âge...
