Article 3 du Codecivelle : Adaptation du Codecivelle

Codecivelle

Livre I : Du Codecivelle Article 3 : Adaptation du Codecivelle « Le Codecivelle sera adapté par les représentants des citoyens légalement élus, sur propositions d’un collège de 39 sages sachants en sciences (biologie, physique, chimie, génétique, astronomie),...

Article 1 du Codecivelle : Définition de la loi civile

Codecivelle

Livre I : Du Codecivelle Définition de la loi civile  « Loi : Prescription de l’autorité souveraine, qui règle, ordonne, permet ou défend.  Lois positives : prescriptions établies par les hommes responsables de communautés.   Droit :  Ensemble de prérogatives...

Article 371 du Codecivelle : Du respect dû aux enfants

Codecivelle

Livre III : Des relations entre les personnes humaines   Titre 5 : Des relations familiales Article 371 : (Du respect dû aux enfants) « Les enfants, quel que soit leur âge, doivent être traités avec honneur, considération et respect par les adultes. » Comparer avec :...